Déposée le 16 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « NOVA BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL domicilié(e) 12-16, Rue de VINCENNES,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 738 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves BOURGEOIS domicilié(e) "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS-ST-SORLIN - 69640 - France.
La marque NOVA BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.S.A.P. INTERNATIONAL SARL - 12-16, Rue de VINCENNES,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 439738154
Pierre-Yves BOURGEOIS - "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS-ST-SORLIN - 69640 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
- Laits de toilette - Lotions de toilette - Lotions hydratantes - Gels pour la douche - Savons de toilette - Gels lavants - Eaux de toilette - Shampooings capillaires - Couches culottes - Couches en papier ou en cellulose à jeter - Lingettes imprégnées de lotion - Lingettes imprégnées de laits de toilette
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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